Rosy Eloy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ELOY (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2009
15/03/2009
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018122914
(source JORF)
nomination
15 Février 2008
15/02/2008
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000017790998
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2008
05/01/2008
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2002
24/07/2002
De:
Eloy (Rosy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000561569
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996